L’IMPACT DES ZONES HUMIDES SUR LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT FONCIER

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L’IMPACT DES ZONES HUMIDES SUR LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT FONCIER
L’IMPACT DES ZONES HUMIDES SUR LES PROJETS D’AMÉNAGEMENT FONCIER

On entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire, ou dont la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année.

  • Quelle réglementation est applicable ?
  • Quel est l'impact sur les aménagements ?

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